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Plan des zones
Le Plan des zones et le Règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions (RPE), mis en vigueur en 1984, peuvent être obtenus gratuitement au guichet du service de l’urbanisme (adresse ci-contre).
Nous vous proposons ici, une version vectorisée, dépourvue de foi publique.
Simple
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Date (Création)
- 2014-01-01
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Date (Publication)
- 2014-01-01
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État
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Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
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Dénominateur
- 5000
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Catégorie de thème
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E Planification et cadastre
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Étendue
Étendue
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Description
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Nyon
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon).
La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet).
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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E1 Aménagement du territoire, développement spatial
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Format de distribution
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GPKG
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SHP
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2024-11-04
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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