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Plan des zones
Le Plan des zones et le Règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions (RPE), mis en vigueur en 1984, peuvent être obtenus gratuitement au guichet du service de l’urbanisme (adresse ci-contre).
Nous vous proposons ici, une version vectorisée, dépourvue de foi publique.
Simple
- Date (Creation)
- 2014-01-01
- Date (Publication)
- 2014-01-01
- Status
- Completed
Point of contact
Spatial resolution
Equivalent scale
- Denominator
- 5000
- Topic category
-
- E Planning cadastre
Extent
Extent
- Description
-
Nyon
))
- Maintenance and update frequency
- Continual
Resource constraints
- Use limitation
-
Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.
Resource constraints
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon).
La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet).
- Language
- Français
- Subtopic Category
- E1 Spatial Planning, Spatial Development
- Distribution format
-
-
GPKG
-
SHP
-
Point of contact
- Fees
-
Ressource gratuite
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
- Reference system identifier
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
- Metadata identifier
- e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4
- Language
- Français
- Character encoding
- UTF8
Point of contact
Type of resource
- Resource scope
- Dataset
- Name
-
Géodonnée
- Date info (Revision)
- 2024-11-04
Metadata standard
- Title
-
GM03 2+
)))
