geocat.ch
Réseau d'assainissement CFF
Extrait de la base de données du cadastre des conduites CFF ou de tiers traversant le domaine CFF. Il s'agît principalement des installations d'eaux usées / eaux claires / eau potable
Tous travaux ou projets à moins de 50m de nos installations ferroviaires doit faire l'objet d'une demande:
Autorisation de travaux/projets en voisinage des chemins de fer (art. 18m LCdF)
https://company.sbb.ch/fr/entreprise/projets/autorisation-de-travaux-projets-en-voisinage.html
Simple
- Date (Création)
- 2026-01-27
- État
- Terminé
Point de contact
- Catégorie de thème
-
- Q Utilitaires de communication
Étendue
Étendue
))
- Fréquence de mise à jour
- Continue
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
CFF SA décline toute responsabilité pour les dommages occasionnés par des données manquantes, erronées ou non actuelles.
L’origine des données doit être spécifiée sur tous les tracés et publications par le biais de
l’indication de source suivante :
«Établi(e) sur la base de la mensuration officielle et des géodon-
nées des CFF. Géodonnées © swisstopo RP CFF.».
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- Q2 Systèmes d’eau et de déchets
- Format de distribution
-
-
DGN
-
DWG
-
DXF
-
PDF
-
PDF_PLUS_DXF
-
Point de contact
- Taxes
-
Ressource gratuite
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- c78d9676-e172-470d-9426-e6445bacf8fc
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2026-01-27
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
