geocat.ch
Plan du réseau d'assainissement
Extrait des conduites du réseau d'assainissement dans le domaine public et parcelles privées communales.
La base de données du cadastre des conduites gère les canalisations situées sur les parcelles privées depuis 2013.
Les Eaux Claires doivent être infiltrées directement. Seul, en de rares exceptions, le raccordement à une conduite EC est possible.
Simple
-
Date (Création)
- 2014-01-24
-
État
-
Continu
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
-
Dénominateur
- 500
-
Catégorie de thème
-
-
Q Utilitaires de communication
-
Étendue
Étendue
-
Description
-
Aigle
))
-
Fréquence de mise à jour
-
Continue
Contraintes sur la ressource
-
Limitation d'utilisation
-
Les plans sont remis au demandeur pour ses propres besoins professionnels ou pour information.
La rediffusion à des tiers ou l’utilisation commerciale des géo-données sont strictement interdites. L’acquéreur est responsable de l’utilisation abusive des informations confiées.
La commune d’Aigle se réserve le droit de ne pas transmettre d’information si elle suspecte un non respect de ces conditions.
Contraintes sur la ressource
-
Contraintes d'utilisation
-
Autres restrictions
-
Autres contraintes
-
L’exactitude des relevés n’est pas garantie.
L'utilisateur reconnait que les données fournies peuvent contenir des erreurs ou ne pas être à jour. Le diffuseur ne peux être tenu responsable pour les problèmes relatif aux futurs projets.
La profondeur des conduites n’est volontairement pas donnée et doit-être repérée sur place par des géomètres ou par le concepteur du projet ; elle est de leur responsabilité.
La diffusion se fait exclusivement via le géo-portail de l’ASIT VD.
-
Langue
- Français
-
Catégorie de sous-thème
-
Q2 Systèmes d’eau et de déchets
-
Format de distribution
-
-
DXF
-
PDF
-
Point de contact
-
Taxes
-
Ressource gratuite
Options de transfert numérique
-
Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
-
Ressource en ligne
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
-
Ressource en ligne
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
-
Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
-
Identifiant des métadonnées
- b5d3f168-3b78-4d11-8b3c-ab43443aea8d
-
Langue
- Français
-
Encodage de caractères
-
Utf8
Point de contact
Type de ressource
-
Domaine d'application de la ressource
-
Jeu de données
-
Nom
-
Géodonnée
-
Informations de date (Révision)
- 2024-01-16
Norme des métadonnées
-
Titre
-
GM03 2+
)))
