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Réseau d'assainissement
Plan des réseaux d'assainissement des eaux claires, eaux usées et eaux usées de la commune de Valeyres-sous-Rances.
Simple
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Date (Création)
- 2017-09-26
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Date (Publication)
- 2017-09-26
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État
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Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
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Dénominateur
- 200
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
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Description
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Valeyres-sous-Rances
N
S
E
W
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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Lors de fouilles ou terrassements à proximité des conduites, contrôler par sondage(s) leur emplacement.
Seuls les réseaux d'assainissement figurent sur ces plans. Pour les autres réseaux veuillez consulter les services responsables.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q2 Systèmes d’eau et de déchets
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- b2b59a49-8513-ed94-ed63-ed9371ed68e5
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2024-08-21
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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