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Registre cantonal des bâtiments (RCBat) - Version 4.2
Données publiques du registre cantonal des bâtiments (RCBat).
Plus d'informations sur le site web du RegBL : https://www.bfs.admin.ch/bfs/fr/home/registres/registre-batiments-logements.html
Ces données sont également disponibles en téléchargement libre sur le site de l’OFS : https://www.housing-stat.ch/fr/madd/index.html
Simple
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Date (Création)
- 2025-01-31
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État
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Continu
Point de contact
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Catégorie de thème
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O Structure
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Étendue
Étendue
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Description
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Vaud
))
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Fréquence de mise à jour
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Quotidienne
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Spécifications techniques des extractions de données : https://www.vd.ch/page/2020939
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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Les conditions détaillées d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401 : https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8000/8401.pdf
Les dispositions de l'ordonnance fédérale sur le registre des bâtiments et logements (OregBL) s'appliquent : https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20162291/index.html
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Langue
- Français
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Géodonnées de base
- true
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Identifiant Géodonnées de base
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5-VD>A.2
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Niveau des géodonnées de base
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Cantonal
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Livré avec jeu de données
- false
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Titre
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Catalogue des caractères - Version 4.2
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Date (Création)
-
Livré avec jeu de données
- false
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Titre
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Structure des données diffusées (shapefile)
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Date (Création)
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Format de distribution
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SHP
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Point de contact
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Taxes
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Ressource payante, voir https://viageo.ch/catalogue/donnee/300521
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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vd.batiment_rcb
Registre cantonal des bâtiments (RCBat) - Version 4.2 (vd.batiment_rcb)
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Généralités sur la provenance
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Les données du registre cantonal des bâtiments proviennent des permis de construire délivrés par les communes et sont complétées et corrigées par le personnel des greffes et services techniques communaux.
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- af46056f-27ac-423a-af2f-f1880744ee6c
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-08-20
Norme des métadonnées
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Titre
-
GM03 2+
)))
