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Plans du réseau multimédia
Diffusion des plans du réseau multimédia
Simple
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Date (Création)
- 1950-01-01
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État
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Continu
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
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Dénominateur
- 500
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
VOé multimédia SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
VOé multimédia SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q1 Énergie
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Format de distribution
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DXF
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PDF
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
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Généralités sur la provenance
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Mode d'acquisition: Levés de terrain, digitalisation des plans papier ou plans scannés.
Données sources: Base de données VOé.
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- ac2acc65-9197-48d8-8c58-dcadd3f188af
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2026-01-15
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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