Synthurba - Potentiels
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  • Français

Les potentiels sont des périmètres offrant une capacité d'accueil supérieure à 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public et n'ayant pas fait l'objet d'une planification (à l'exception des PDZI et de certaines modifications de limites de zones importantes) ou d'une demande de renseignements, d'une demande préalable ou d'une demande définitive en autorisation de construire.



Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des POT.

Les potentiels sont des périmètres offrant une capacité d'accueil supérieure à 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public et n'ayant pas fait l'objet d'une planification (à l'exception des PDZI et de certaines modifications de limites de zones importantes) ou d'une demande de renseignements, d'une demande préalable ou d'une demande définitive en autorisation de construire.



Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des POT.

Les potentiels sont des périmètres offrant une capacité d'accueil supérieure à 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public et n'ayant pas fait l'objet d'une planification (à l'exception des PDZI et de certaines modifications de limites de zones importantes) ou d'une demande de renseignements, d'une demande préalable ou d'une demande définitive en autorisation de construire.



Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des POT.

Les potentiels sont des périmètres offrant une capacité d'accueil supérieure à 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public et n'ayant pas fait l'objet d'une planification (à l'exception des PDZI et de certaines modifications de limites de zones importantes) ou d'une demande de renseignements, d'une demande préalable ou d'une demande définitive en autorisation de construire.



Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des POT.

Les potentiels sont des périmètres offrant une capacité d'accueil supérieure à 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public et n'ayant pas fait l'objet d'une planification (à l'exception des PDZI et de certaines modifications de limites de zones importantes) ou d'une demande de renseignements, d'une demande préalable ou d'une demande définitive en autorisation de construire.



Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des POT.

Simple

Date (Création)
2025-06-12
Date (Publication)
2025-06-12
Date (Révision)
2026-06-18

Propriétaire

Office de l'urbanismeOffice de l'urbanismeOffice de l'urbanismeOffice de l'urbanismeOffice de l'urbanisme - Marc Juge
Catégorie de thème
  • E Planification et cadastre

Étendue

Étendue

Identifiant géographique
GEGEGEGEGE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Quotidienne
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Format de distribution

  • ESRI:REST

  • OGC:WMS

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

0

0

0

0

SIT_SYNTHURBA_POTSIT_SYNTHURBA_POTSIT_SYNTHURBA_POTSIT_SYNTHURBA_POTSIT_SYNTHURBA_POT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

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Généralités sur la provenance

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95

Metadata

Identifiant des métadonnées
SIT_SYNTHURBA_POT

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Département du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoire
Informations de date (Révision)
2025-06-12

Norme des métadonnées

Titre

GM03

Édition

2+

 
 

Spatial extent



Provided by

Access to the catalogue