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AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE - 2015

AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015



Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La révision a eu lieu en 2021, en particulier concernant le Canton de Vaud (appréciation de la densité des centres urbains), afin de garantir une comparabilité avec 2020.



Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre réglementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de Nyon et chaque commune francaise sont ainsi découpés en une multitude de zones dans lesquels les usages légaux du sol sont déterminés. Afin d'établir des passerelles entre les différents territoires et de proposer une carte simplifiée de l'affectation du sol dans l'agglomération, un travail d'harmonisation a été mené.



9 catégories de zones ont été définies :

- Les zones urbaines (A, avec 5 sous-catégories selon le niveau de densité)

- Les zones de village (B)

- Les zones d'équipements publics ou sportifs (E1)

- Les zones d'activités économiques ou touristiques (E2)

- Les zones liées aux grandes infrastructures de transport (E3)

- Les zones aéroportuaires (E4)

- Les zones de verdure (E5)

- Les zones agricoles ou viticoles (N1)

- Les zones naturelles ou forestières (N2)



Une distinction est également indiquée selon que la zone est aménageable immédiatement ou ultérieurement (y).

Simple

Date (Création)
2021-06-01
Date (Révision)
2024-11-28

Propriétaire

Direction du projet d'agglomération - Louca Lerch
+4122 546 73 52
https://www.ge.ch/dossier/amenager-territoire

Étendue

Étendue

Description

Genève

Identifiant géographique
GE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Irrégulière
none
  • opendata.swiss

Contraintes sur la ressource

Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Catégorie de sous-thème
E1 Aménagement du territoire, développement spatial
Catégorie de sous-thème
E2 Cadastre foncier
Format de distribution
  • MULTIFORMAT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

SERVICE DE TELECHARGEMENT

Les données vectorielles sont disponibles sous forme de fichiers.zip, incluant la donnée dans le format choisi, sa fiche de métadonnée (.pdf) ainsi que les conditions générales d'utilisation (.pdf). Sauf exception, les formats suivant sont proposés: SHAPE (ESRI) - Geodatabase-File (ESRI) - GML - KML - CSV

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Les services sont exposés au travers de l'API REST d'ArcGIS Server. Interfaces supportées : REST - SOAP - WMS - WFS

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LANDING PAGE

"Lien vers la fiche de métadonnée dans le catalogue SITG"

Nom du système de référence
GCS_CH1903+

Métadonnées

Identifiant des métadonnées
SITG_2670

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Direction de l'information du territoire - - Système d'information du territoire genevois
+4122 546 72 00
https://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire
Informations de date (Révision)
2021-06-01T08:11:03

Norme des métadonnées

Titre

ISO 19115 Geographic Information - Metadata

Édition

1.0

 
 

Étendue spatiale

Mots clés

opendata.swiss






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