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AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE - 2015

AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015



Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La révision a eu lieu en 2021, en particulier concernant le Canton de Vaud (appréciation de la densité des centres urbains), afin de garantir une comparabilité avec 2020.



Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre réglementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de Nyon et chaque commune francaise sont ainsi découpés en une multitude de zones dans lesquels les usages légaux du sol sont déterminés. Afin d'établir des passerelles entre les différents territoires et de proposer une carte simplifiée de l'affectation du sol dans l'agglomération, un travail d'harmonisation a été mené.



9 catégories de zones ont été définies :

- Les zones urbaines (A, avec 5 sous-catégories selon le niveau de densité)

- Les zones de village (B)

- Les zones d'équipements publics ou sportifs (E1)

- Les zones d'activités économiques ou touristiques (E2)

- Les zones liées aux grandes infrastructures de transport (E3)

- Les zones aéroportuaires (E4)

- Les zones de verdure (E5)

- Les zones agricoles ou viticoles (N1)

- Les zones naturelles ou forestières (N2)



Une distinction est également indiquée selon que la zone est aménageable immédiatement ou ultérieurement (y).

Simple

Date (Creation)
2021-06-01
Date (Revision)
2024-11-28

Owner

Direction du projet d'agglomération - Louca Lerch
+4122 546 73 52
https://www.ge.ch/dossier/amenager-territoire

Extent

Extent

Description

Genève

Geographic identifier
GE

N
S
E
W




Maintenance and update frequency
Irregular
none
  • opendata.swiss

Resource constraints

Use constraints
Other restrictions
Language
Français
Character encoding
UTF8
Subtopic Category
E1 Spatial Planning, Spatial Development
Subtopic Category
E2 Cadastre, Land Registry
Distribution format
  • MULTIFORMAT

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LANDING PAGE

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Reference system identifier
GCS_CH1903+

Metadata

Metadata identifier
SITG_2670

Language
Français
Character encoding
UTF8

Owner

Direction de l'information du territoire - - Système d'information du territoire genevois
+4122 546 72 00
https://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire
Date info (Revision)
2021-06-01T08:11:03

Metadata standard

Title

ISO 19115 Geographic Information - Metadata

Edition

1.0

 
 

Spatial extent

Keywords

opendata.swiss


Provided by

Access to the catalogue
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