Zones d'exploitation des gravières
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Zones d'exploitation des gravières

  • Français

Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières.

Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones:

- Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire.

- Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole.

- Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

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Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones:

- Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire.

- Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole.

- Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

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Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones:

- Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire.

- Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole.

- Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

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- Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire.

- Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole.

- Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

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Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones:

- Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisation d'exploiter a été délivrée par le département du territoire.

- Les zones remblayées: gravières qui, une fois l'exploitation terminée, font l'objet d'un remblayage de manière à permettre (exceptions mises à part) la réintégration du terrain à son affectation initiale, en particulier agricole.

- Les zones remblayées et rendues à l'agriculture

Simple

Date (Création)
2025-06-12
Date (Publication)
2025-06-12
Date (Révision)
2026-02-14

Propriétaire

Service de géologie, sols et déchetsService de géologie, sols et déchetsService de géologie, sols et déchetsService de géologie, sols et déchetsService de géologie, sols et déchets - Zoé Cimatti
Catégorie de thème
  • T Economie
  • L Environnement
  • F Informations géoscientifiques

Étendue

Étendue

Identifiant géographique
GEGEGEGEGE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Irrégulière
Keywords

  • opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Format de distribution

  • ESRI:REST

  • ESRI:REST

  • OGC:WFS

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Généralités sur la provenance

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Digitalisation

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95

Metadata

Identifiant des métadonnées
GOL_GRAVIERE_EXPLOITATION

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Département du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoire
Informations de date (Révision)
2025-06-12

Norme des métadonnées

Titre

GM03

Édition

2+

 
 

Spatial extent



Provided by

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