geocat.ch
Etat des remaniements parcellaires
Indique l'état d'avancement des remaniements parcellaires dans le canton pour les zones agricoles. Un remaniement peut également comprendre des travaux d'améliorations foncières (AF).
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2000-01-01
- Date (Publication)
- 2025-12-15
Contact pour la ressource
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Service de l'économie rurale
- Numéro direct
-
0324207400
Adresse
- Ville
-
Courtemelon
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2852
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
- Nom de la rue
-
Courtemelon
- Numéro de la maison
-
131
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Point de contact
- Acronyme de l'organisation
-
ECR
- Fréquence de mise à jour
- Annuelle
- Nom du format
-
PostGIS Layer
- Version
-
-
- none
-
-
opendata.swiss
-
-
geocat.ch
-
-
zone agricole
-
-
GEMET
-
-
agriculture
-
- Limitation d'utilisation
-
1. Géodonnées accessibles au public (niveau A selon l'OGéo).
2. Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data).
3. Opendata BY: Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source.
4. Les conditions générales d'utilisation des géodonnées du Canton du Jura font foi ( https://geo.jura.ch/geodonnees/Conditions_utilisation_geodonnees.pdf).
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 100000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- S Agriculture
- Description de l'environnement de travail
-
Liste des couches: ecr_12_08_etat_rp
Étendue
- Description
-
Jura (JU)
- Exclusion
))
- Identifiant géographique
- JU
- Format (encodage)
-
-
ESRI Geodatabase (.mdb)
(
-
)
-
ESRI Geodatabase (.mdb)
(
-
)
- Ressource en ligne
- Guichet cartographique - Géoportail du canton du Jura ( CHTOPO:specialised-geoportal )
- Ressource en ligne
- Liste et commande de géodonnées - Télégéodata ( WWW:LINK )
- Ressource en ligne
- Accès aux données / fichiers de téléchargement ( WWW:DOWNLOAD-URL )
- Type de géométries des objets
- MULTIPOLYGON
- Nombre d'objets géométriques
- 83
- Nom du système de référence
- GCS_CH1903+
Métadonnées
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
-
Etat des remaniements parcellaires
- Date des métadonnées
- 2025-12-17T01:10:20.058Z
- Nom du standard de métadonnées
-
GM03 2+
- Version du standard de métadonnées
-
1.0
Contact
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Service de l'économie rurale
- Numéro direct
-
0324207400
Adresse
- Ville
-
Courtemelon
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2852
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
- Nom de la rue
-
Courtemelon
- Numéro de la maison
-
131
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Gestionnaire
- Acronyme de l'organisation
-
ECR
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 913.113
- Date (Publication)
- 1992-08-18
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 701.1 art. 94-96
- Date (Publication)
- 1987-06-25
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 701.81
- Date (Publication)
- 1992-12-11
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 701.81 art. 7, 9
- Date (Publication)
- 1992-12-11
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 913.1 art. 83ss
- Date (Publication)
- 2001-06-20
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 701.1
- Date (Publication)
- 1987-06-25
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 913.113 art. 1ss
- Date (Publication)
- 1992-08-18
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 913.1
- Date (Publication)
- 2001-06-20
