Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Simple

Date (Création)
2025-06-12
Date (Publication)
2025-06-12
Date (Révision)
2026-06-11

Propriétaire

Direction de l'information du territoire - Vincent GALLEY
https://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dit
Catégorie de thème
  • Q Utilitaires de communication
  • E Planification et cadastre
  • O Structure

Étendue

Étendue

Identifiant géographique
GE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Irrégulière
Mots clés

  • opendata.swiss

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Format de distribution

  • ESRI:REST

  • ESRI:REST

  • OGC:WFS

  • OGC:WMS

  • CSV

  • GDB

  • GML

  • KML

  • SHP

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

CTSS_TELECOM_TUBE

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

CTSS_TELECOM_TUBE

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

CTSS_TELECOM_TUBE

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

CTSS_TELECOM_TUBE

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Ressource en ligne

CSV

Serveur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

GDB

Serveur de fichiers Opendata

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Ressource en ligne

GML

Serveur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

KML

Serveur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

SHP

Serveur de fichiers Opendata

Généralités sur la provenance

Digitalisation, construction

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+ / LV95

Métadonnées

Identifiant des métadonnées
CTSS_TELECOM_TUBE

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Département du territoire
Informations de date (Révision)
2025-06-12

Norme des métadonnées

Titre

GM03

Édition

2+

 
 

Étendue spatiale