Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points

  • Français

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.



Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.

Simple

Date (Création)
2025-06-12
Date (Publication)
2025-06-12
Date (Révision)
2026-06-11

Propriétaire

Direction de l'information du territoireDirection de l'information du territoireDirection de l'information du territoireDirection de l'information du territoireDirection de l'information du territoire - Vincent GALLEY
https://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dithttps://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dithttps://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dithttps://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dithttps://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dit
Catégorie de thème
  • Q Utilitaires de communication
  • E Planification et cadastre
  • O Structure

Étendue

Étendue

Identifiant géographique
GEGEGEGEGE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Irrégulière
Keywords

  • opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

    opendata.swiss

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Format de distribution

  • ESRI:REST

  • ESRI:REST

  • OGC:WFS

  • OGC:WMS

  • CSV

  • GDB

  • GML

  • KML

  • SHP

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

0

0

0

0

CTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

0

0

0

0

CTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

0

0

0

0

CTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

0

0

0

0

0

CTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINTCTSS_DIVERS_POINT

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

CSV

CSV

CSV

CSV

CSV

Serveur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

GDB

GDB

GDB

GDB

GDB

Serveur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

GML

GML

GML

GML

GML

Serveur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

KML

KML

KML

KML

KML

Serveur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers Opendata

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

SHP

SHP

SHP

SHP

SHP

Serveur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers OpendataServeur de fichiers Opendata

Généralités sur la provenance

Digitalisation, construction

Digitalisation, construction

Digitalisation, construction

Digitalisation, construction

Digitalisation, construction

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95

Metadata

Identifiant des métadonnées
CTSS_DIVERS_POINT

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Département du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoireDépartement du territoire
Informations de date (Révision)
2025-06-12

Norme des métadonnées

Titre

GM03

Édition

2+

 
 

Spatial extent



Provided by

Access to the catalogue