geocat.ch
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- conduite de refoulement
- conduite de pompage
- conduite pneumatique
- autres
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2025-11-08T22:45:47+00:00
- Date (Révision)
- 2025-11-08T22:45:47+00:00
Contact pour la ressource
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Direction de l'information du territoire
- Numéro de téléphone
-
+41225467211
Adresse
- Adresse e-mail
-
vincent.galley@etat.ge vincent.galley@etat.ge.ch
- Rôle
- Propriétaire
- Prénom
-
Vincent
- Nom (de famille)
-
GALLEY
- Fréquence de mise à jour
- Irrégulière
-
-
opendata.swiss
-
- Langue
-
fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Q Approvisionnement, élimination, communication
- E Développement territorial, cadastre foncier
- O Edifices, infrastructures, ouvrages
- Identifiant géographique
- GE
))
- Format (encodage)
-
-
ESRI:REST
(
-
)
-
OGC:WFS
(
-
)
-
CSV
(
-
)
-
GDB
(
-
)
-
GML
(
-
)
-
KML
(
-
)
-
SHP
(
-
)
-
ESRI:REST
(
-
)
- Ressource en ligne
-
0
(
ESRI:REST
)
CTSS_DIVERS_CONDUITE
- Ressource en ligne
-
0
(
OGC:WFS
)
CTSS_DIVERS_CONDUITE
- Ressource en ligne
-
CSV
(
CSV
)
Serveur de fichiers Opendata
- Ressource en ligne
-
GDB
(
GDB
)
Serveur de fichiers Opendata
- Ressource en ligne
-
GML
(
GML
)
Serveur de fichiers Opendata
- Ressource en ligne
-
KML
(
KML
)
Serveur de fichiers Opendata
- Ressource en ligne
-
SHP
(
SHP
)
Serveur de fichiers Opendata
- Niveau
- Jeu de données
- Généralités sur la provenance
-
Digitalisation, construction
- Nom du système de référence
- CH1903+ / LV95
Métadonnées
- Langue
-
fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Nom du niveau de hiérarchie
-
dataset
- Date des métadonnées
- 2025-11-08T22:45:47+00:00
- Nom du standard de métadonnées
-
GM03
- Version du standard de métadonnées
-
2+
Contact
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Département du territoire
Adresse
- Rôle
- Propriétaire
