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Vérandas
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La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfacique Véranda.
Les critères cumulatifs définissant une véranda sont:
- surface brute inférieur à 20 m2,
- entièrement vitrée, y compris la toiture (remontée en dur depuis le sol de 40 cm autorisée) et structure légère,
- non chauffée, avec une fermeture physique entre la véranda et l'habitation (porte-fenêtre).
En dehors de ces critères, la construction est considérée comme un agrandissement du bâtiment hors-sol attenant ou, le cas échéant, comme un bâtiment indépendant.
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfacique Véranda.
Les critères cumulatifs définissant une véranda sont:
- surface brute inférieur à 20 m2,
- entièrement vitrée, y compris la toiture (remontée en dur depuis le sol de 40 cm autorisée) et structure légère,
- non chauffée, avec une fermeture physique entre la véranda et l'habitation (porte-fenêtre).
En dehors de ces critères, la construction est considérée comme un agrandissement du bâtiment hors-sol attenant ou, le cas échéant, comme un bâtiment indépendant.
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfacique Véranda.
Les critères cumulatifs définissant une véranda sont:
- surface brute inférieur à 20 m2,
- entièrement vitrée, y compris la toiture (remontée en dur depuis le sol de 40 cm autorisée) et structure légère,
- non chauffée, avec une fermeture physique entre la véranda et l'habitation (porte-fenêtre).
En dehors de ces critères, la construction est considérée comme un agrandissement du bâtiment hors-sol attenant ou, le cas échéant, comme un bâtiment indépendant.
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfacique Véranda.
Les critères cumulatifs définissant une véranda sont:
- surface brute inférieur à 20 m2,
- entièrement vitrée, y compris la toiture (remontée en dur depuis le sol de 40 cm autorisée) et structure légère,
- non chauffée, avec une fermeture physique entre la véranda et l'habitation (porte-fenêtre).
En dehors de ces critères, la construction est considérée comme un agrandissement du bâtiment hors-sol attenant ou, le cas échéant, comme un bâtiment indépendant.
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfacique Véranda.
Les critères cumulatifs définissant une véranda sont:
- surface brute inférieur à 20 m2,
- entièrement vitrée, y compris la toiture (remontée en dur depuis le sol de 40 cm autorisée) et structure légère,
- non chauffée, avec une fermeture physique entre la véranda et l'habitation (porte-fenêtre).
En dehors de ces critères, la construction est considérée comme un agrandissement du bâtiment hors-sol attenant ou, le cas échéant, comme un bâtiment indépendant.
Simple
-
Date (Création)
- 2025-06-12
-
Date (Publication)
- 2025-06-12
-
Date (Révision)
- 2026-06-18
-
Catégorie de thème
-
-
E Planification et cadastre
-
O Structure
-
Étendue
Étendue
-
Identifiant géographique
- GEGEGEGEGE
))
-
Fréquence de mise à jour
-
Quotidienne
- Keywords
-
-
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
-
-
Langue
- Français
-
Encodage de caractères
-
Utf8
-
Format de distribution
-
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ESRI:REST
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ESRI:REST
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OGC:WFS
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OGC:WMS
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Généralités sur la provenance
-
Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
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-
Niveau
-
Jeu de données
-
Nom du système de référence
- CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95
Metadata
-
Identifiant des métadonnées
- CAD_VERANDA
-
Langue
- Français
-
Encodage de caractères
-
Utf8
Propriétaire
-
Informations de date (Révision)
- 2025-06-12
Norme des métadonnées
-
Titre
-
GM03
-
Édition
-
2+
)))
