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Historique des parcelles de la mensuration
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Historique des parcelles de la mensuration
Historique des parcelles de la mensuration
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
Voir couche en vigueur : CAD_PARCELLE_MENSU
Depuis mars 2008, tous biens-fonds subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégré dans cette classe d'entités
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
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Depuis mars 2008, tous biens-fonds subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégré dans cette classe d'entités
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
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Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
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Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
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Depuis mars 2008, tous biens-fonds subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégré dans cette classe d'entités
Simple
-
Date (Création)
- 2025-06-12
-
Date (Publication)
- 2025-06-12
-
Date (Révision)
- 2026-06-18
-
Catégorie de thème
-
-
E Planification et cadastre
-
Étendue
Étendue
-
Identifiant géographique
- GEGEGEGEGE
))
-
Fréquence de mise à jour
-
Quotidienne
- Keywords
-
-
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
opendata.swiss
-
-
Langue
- Français
-
Encodage de caractères
-
Utf8
-
Format de distribution
-
-
ESRI:REST
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ESRI:REST
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OGC:WFS
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OGC:WMS
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Généralités sur la provenance
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Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
Numérisation/digitalisation
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Niveau
-
Jeu de données
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Nom du système de référence
- CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95CH1903+ / LV95
Metadata
-
Identifiant des métadonnées
- CAD_PARCELLE_MENSU_HISTO
-
Langue
- Français
-
Encodage de caractères
-
Utf8
Propriétaire
-
Informations de date (Révision)
- 2025-06-12
Norme des métadonnées
-
Titre
-
GM03
-
Édition
-
2+
)))
