Bâtiments souterrains

Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.Le sous-sol d'une construction hors-sol n'est cadastré que s'il dépasse de manière significative l'enveloppe du bâtiment hors-sol; dans le cas contraire l'attribut NIVEAUX_SSOL (nombre de niveaux sous-sol) du bâtiment hors-sol informe de la présence de sous-sol.

Simple

Date (Création)
2025-06-12
Date (Publication)
2025-06-12
Date (Révision)
2026-06-18

Propriétaire

Direction de l'information du territoire - Yves Philipp
https://www.ge.ch/organisation/direction-information-du-territoire-dit
Catégorie de thème
  • E Planification et cadastre
  • O Structure

Étendue

Étendue

Identifiant géographique
GE

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Quotidienne
Mots clés

  • opendata.swiss

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Format de distribution

  • ESRI:REST

  • ESRI:REST

  • OGC:WFS

  • OGC:WMS

  • CSV

  • GDB

  • GML

  • KML

  • SHP

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Généralités sur la provenance

Numérisation/digitalisation

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+ / LV95

Métadonnées

Identifiant des métadonnées
CAD_BATIMENT_SOUSOL

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Propriétaire

Département du territoire
Informations de date (Révision)
2025-06-12

Norme des métadonnées

Titre

GM03

Édition

2+

 
 

Étendue spatiale