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Réseau d'électricité
Plan cadastral des installations électriques (réseaux basse, moyenne et haute tensions) de Groupe E
Simple
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Date (Création)
- 2025-10-06
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État
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Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
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Dénominateur
- 500
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche
Groupe E demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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La précision du tracé des installations électriques dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. Groupe E décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q1 Énergie
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Format de distribution
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PDF_PLUS_DXF
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
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Généralités sur la provenance
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Mode d'acquisition: Levé de terrain. Données sources: Papier ou base de données Groupe E
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 9aefee75-18d5-4f18-91f6-77ca06f18022
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-12-15
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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