Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes:

* Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des CRTU)

* Pôles de développement

* Plan sectoriel de la navigation de plaisance

* Projet cantonal de développement paysager (PCDP)

* Plan d'affectation cantonal - Plans de quartier

* Espaces réservés aux eaux approuvés

* Urbanisation interne

* Système de gestion des zones d'activités

* Territoires à habitat dispersé

Date (Création): 2023-09-07

Date (Révision): 2026-03-20

Date (Publication): 2026-01-08

Identifiant: OF_planningCadastre02

État: Continu

Propriétaire

Amt für Geoinformation

Reiterstrasse 11

Bern

3013

+41 31 633 33 11

Auteur principal de la recherche

Amt für Geoinformation - Geodatenmanagement

Reiterstrasse 11

Bern

3013

+41 31 633 33 11

Étendue

Description: Kanton Bern Canton de Berne

Fréquence de mise à jour

Mots clés

Établissement humain
Concentration de peuplement
Lac
Pêche à la ligne
Zone de développement
Zone constructible
Paysage
Planification et développement urbain
Zone construite
Planification de l'espace physique
Archéologie
Commune
Trafic
Planification régionale
Eaux (géographie)
Promotion du commerce et de l'industrie
Aménagement du territoire
Eaux intérieures
Transport maritime
Planification

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Espaces réservés aux eaux approuvés © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne; Communes du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Plans d'affectation cantonales - Plan de quartier © Office des affaires communales et de l'organisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Plan sectoriel de la navigation de plaisance © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Pôles de développement © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Projet cantonal de développement paysager (PCDP) © Office des affaires communales et de l'organisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Système de gestion des zones d'activités © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Territoires à habitat dispersé © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des CRTU) © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne; Communes du canton de Berne" doit figurer sur toutes les cartes et publications.

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation: La mention "Urbanisation interne © Office des affaires communales et de lorganisation du territoire du canton de Berne; Office fédéral de la statistique" doit figurer sur toutes les cartes et publications.