geocat.ch
PGEE_Système et mode d'évacuation planifié des eaux (Plan PGEE) et périmètre des égoûts
Le "plan PGEE", respectivement les bassins versants, indique pour chaque parcelle raccordée ou raccordable au réseau d'assainissement le système d'évacuation (unitaire ou séparatif) et le mode d'évacuation des eaux pluviales préconisé (infiltration totale/partielle/nulle, rétention, rejet au cours d'eau).
Ces données sont utilisées dans le cadre de plan spécial d'équipements et de permis de construire.
L'ensemble du plans PGEE forme une couche correspondant au "périmètre des égoûts publics".
Simple
- Autre titre
-
PGEE_Système et mode d'évacuation planifié des eaux (Plan PGEE) et périmètre des égoûts
- Date (Création)
- 2004-01-01
- Date (Révision)
- 2026-06-17T00:00:00
- Édition
-
1.0
- Identifiant
- COM_6_24
- État
- Continu
Point de contact
- Type de représentation spatiale
- vecteur
Résolution spatiale
Fraction représentative
- Dénominateur
- 1000
- Catégorie de thème
-
- I Eaux intérieures
Étendue
Étendue
- Description
-
Jura (JU)
))
- Fréquence de mise à jour
- A chaque modification ou nouveau projet
Format de la ressource
- Titre
-
PostGIS Layer
- Date
- geocat.ch
-
-
opendata.swiss
-
eaux
-
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
eaux (géographie)
-
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
1. Géodonnées accessibles au public (niveau A selon l'OGéo).
2. Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data).
3. Opendata BY: Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source.
- Autres contraintes
- 4. Conditions générales d'utilisation des géodonnées du Canton du Jura
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- Deutsch
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- Italiano
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- English
- Encodage de caractères
- Utf8
- Format de distribution
-
-
Geopackage (ogc)
-
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Guichet cartographique - Géoportail du canton du Jura
Lien vers le portail
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Liste et commande de géodonnées - Télégéodata
Liste et commande de géodonnées - Télégéodata
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
ju.env_06_24
PGEE_Système et mode d'évacuation planifié des eaux (Plan PGEE) et périmètre des égoûts
- Type d’objet géométrique
- MULTIPOLYGON
- Nom du système de référence
- GCS_CH1903+
Identifiant
- Code
- GCS_CH1903+
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 8A86E688-C046-4D7A-93C0-CE77F3E0CC3A
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- Deutsch
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- Italiano
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- English
- Encodage de caractères
- Utf8
- Langue
- Rumantsch
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- Lien vers la métadonnée
-
https://www.geocat.ch/geonetwork/srv/api/records/8A86E688-C046-4D7A-93C0-CE77F3E0CC3A
- Informations de date (Création)
- 2004-01-01
- Informations de date (Révision)
- 2026-06-18T00:27:48.472514Z
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
