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Alignements des constructions
Représentation graphique et renseignement descriptif des alignements des constructions. Avant tout établissement de projet touchant des alignements, veuillez prendre contact avec la Direction des Travaux.
Simple
- Date (Création)
- 2018-05-16
- Date (Publication)
- 2018-05-16
- État
- Terminé
Point de contact
- Catégorie de thème
-
- E Planification et cadastre
Étendue
Étendue
- Description
-
Payerne
))
- Fréquence de mise à jour
- Continue
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
-
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne.
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de viageo.ch. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- E1 Aménagement du territoire, développement spatial
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 7ee2e75b-e3b6-3824-d1ea-196bfd6647ec
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2023-08-23
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
