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Plans du réseau multimédia et électrique
Diffusion des plans du réseau multimédia et électrique
Simple
- Date (Creation)
- 1950-01-01
- Status
- On going
Point of contact
Spatial resolution
Equivalent scale
- Denominator
- 500
- Topic category
-
- Q Utilities communication
Extent
Extent
))
- Maintenance and update frequency
- Continual
Resource constraints
- Use limitation
-
Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.
Resource constraints
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
- Language
- Français
- Subtopic Category
- Q1 Energy
- Distribution format
-
-
DXF
-
PDF
-
Point of contact
- Fees
-
Ressource gratuite
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
- Statement
-
Mode d'acquisition: Levés de terrain ou digitalisation des plans papier.
Données sources: Base de données SEVJ.
- Reference system identifier
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
- Metadata identifier
- 719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97
- Language
- Français
- Character encoding
- UTF8
Point of contact
Type of resource
- Resource scope
- Dataset
- Name
-
Géodonnée
- Date info (Revision)
- 2025-09-23
Metadata standard
- Title
-
GM03 2+
)))
