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Plans spéciaux d'affectation légalisés
Ensemble des plans spéciaux d'affectation légalisés (plan partiel d'affectation, plan de quartier, plan d'extension partiel, etc.).
Simple
- Date (Création)
- 2017-01-09
- Date (Publication)
- 2017-01-09
- État
- Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
- Dénominateur
- 500
- Catégorie de thème
-
- E Planification et cadastre
Étendue
Étendue
- Description
-
Nyon
))
- Fréquence de mise à jour
- Continue
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
-
Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné. Il s'engage à ne pas commercialiser les données. La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon). La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet).
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- E1 Aménagement du territoire, développement spatial
- Géodonnées de base
- true
- Identifiant Géodonnées de base
-
73>B.1
- Niveau des géodonnées de base
- Fédéral
- Format de distribution
-
-
GPKG
-
SHP
-
Point de contact
- Taxes
-
Ressource gratuite
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 646d9a9c-498f-f044-659f-2f21e79ccada
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2024-11-04
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
