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Plan du modèle MOPplusFR

Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépendent de la valeur du territoire concerné. Les plans font partie intégrante du registre foncier. Chaque chapitre de propriété géré au registre foncier fait référence à un plan identifié par son numéro et la localité dans laquelle il se trouve. La couche décrite ci-dessous ne concerne que les plans numériques qui ont fait l’objet d’une reconnaissance technique, soit chargés en BDMO. Les portions du territoire non couverts par cette couche sont décrites par des plans officiels sur support papier en cours de numérisations.

Simple

Date (Création)
2018-04-30
Ressource en ligne

https://www.fr.ch/territoire-amenagement-et-constructions/cartes-plans-cadastre-et-geomatique/modeles-de-donnees

État
Continu

Point de contact

Service de la géoinformation - Ludovic Rey (Chef secteur conservation)
Rue Joseph-Piller 13
Fribourg
1701
CH
+41 26 305 35 48
http://www.fr.ch/sgeo
Type de représentation spatiale
vecteur
Catégorie de thème
  • E Planification et cadastre

Étendue

Étendue

Description

Canton de Fribourg (FR)

N
S
E
W








Fréquence de mise à jour
Hebdomadaire

Format de la ressource

Titre

ESRI Enterprise Geodatabase

Date
GEMET
  • cadastre

geocat.ch
  • mensuration officielle MO

  • répartition du plan

geocat.ch
  • opendata.swiss

Contraintes sur la ressource

Autres contraintes

Propriété de l'Etat de Fribourg

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Langue
Deutsch
Encodage de caractères
Utf8
Description de l'environnement de travail

Le jeu de données original se trouve sur la base de données Oracle Spatial du Service de la géoinformation. Les données exportées sur le serveur ArcSDE sont : CAD9601S_PLAN, CAD9602P_POSPLAN

Catégorie de sous-thème
E1 Aménagement du territoire, développement spatial
Catégorie de sous-thème
E2 Cadastre foncier
Conformité à ISO 19110
0
Langue
Français
Livré avec jeu de données
0
Titre

Topic Plan

Date (Création)
2018-04-30
Forme de la présentation
Document numérique
Ressource en ligne

https://www.fr.ch/territoire-amenagement-et-constructions/cartes-plans-cadastre-et-geomatique/modeles-de-donnees

Format de distribution
  • ESRI Shapefile (SHP)

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

https://maps.fr.ch

Portail cartographique du canton de Fribourg. Mensuration officielle.

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

Géoportail cantonal

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

https://maps.fr.ch/portal/apps/sites/#/geoportail/search?q=5db9913a-a4d2-49af-863c-80943fc5b9ca

Accès aux données (fr) : téléchargement et services web (Géoportail cantonal)

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

https://maps.fr.ch/portal/apps/sites/#/geoportal/search?q=5db9913a-a4d2-49af-863c-80943fc5b9ca

Datenzugriff (de): Download und Webservices (Kantonales Geoportal)

Généralités sur la provenance

Ces données sont un extrait de la base de données cadastrales officielle.

Niveau
Jeu de données
Nom du système de référence
CH1903+/MN95, Système de coordonnées nationales (EPSG:2056)

Fréquence de mise à jour
Comme nécessaire

Métadonnées

Identifiant des métadonnées
5db9913a-a4d2-49af-863c-80943fc5b9ca

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Langue
Deutsch
Encodage de caractères
Utf8
Langue
Italiano
Encodage de caractères
Utf8
Langue
English
Encodage de caractères
Utf8

Point de contact

Service de la géoinformation - Ludovic Rey (Chef secteur conservation)
Rue Joseph-Piller 13
Fribourg
1701
CH
+41 26 305 35 48
http://www.fr.ch/sgeo

Type de ressource

Domaine d'application de la ressource
Jeu de données
Lien vers la métadonnée

https://www.geocat.ch/geonetwork/srv/api/records/5db9913a-a4d2-49af-863c-80943fc5b9ca

Informations de date (Création)
2018-04-30T13:20:05Z
Informations de date (Révision)
2026-05-26T13:17:24.132915Z

Norme des métadonnées

Titre

eCH-0271

 
 

Étendue spatiale

Mots clés

GEMET

cadastre
geocat.ch

mensuration officielle MO opendata.swiss répartition du plan






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