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Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) - DXF et Shapefile
Les données cadastrales sont issues de la mensuration officielle et sont extraites de la base de données cadastrales officielle (BDCO).
Ce produit comprend l'ensemble des thèmes du modèle de données dont notamment les biens-fonds (parcelles et domaines publics) et la couverture du sol (routes, chemins, bâtiments, murs, forêts, vignes, cours d'eau).
Les données NPCS résultent d'une numérisation simplifiée et provisoire du plan cadastral.
Ces données (sans les points de la couverture du sol et les points des objets divers) font partie des produits dérivés de la mensuration officielle de moindre précision et fiabilité sans caractère officiel. Elles seront remplacées à terme par des données officielles.
Le plan graphique du registre foncier (RF) reste en vigueur et sa mise à jour se poursuit de façon traditionnelle.
Les géodonnées commandées au format DXF sont structurées selon le modèle de données DXF GEOBAT-VD disponible sous la description.
Elles ne comprennent ni la représentation du système de coordonnées et ni le cartouche reproduits sur le plan du registre foncier.
Les géodonnées commandées au format shapefile sont décrites dans le fichier excel disponible sous la description.
Simple
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Date (Création)
- 1983-12-31
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État
-
Continu
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
-
Dénominateur
- 500
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Catégorie de thème
-
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E Planification et cadastre
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Étendue
Étendue
-
Description
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Vaud
))
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Fréquence de mise à jour
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Hebdomadaire
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Remarque sur la mise à jour
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La mise à jour comprend l'introduction de nouvelles données (nouveaux lots de mensuration ou de numérisation) et les données soumises à un système d'annonce (biens-fonds, bâtiments, points fixes). Les mises à jour des biens-fonds (parcelles) ne sont effectuées qu'après validation juridique par les registres fonciers.
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Plus d'informations sont disponibles dans les normes techniques DCG (6000) : https://www.vd.ch/page/2021572
Les arcs sont décomposés en segments au format SIG.
Spécifications techniques des extractions de données : https://www.vd.ch/page/2020939
Contraintes sur la ressource
-
Contraintes d'utilisation
-
Autres restrictions
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Autres contraintes
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Les conditions d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401: https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8000/8401.pdf
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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E2 Cadastre foncier
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Géodonnées de base
- true
-
Identifiant Géodonnées de base
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228.1, 228.10, 228.11, 228.12, 228.2, 228.3, 228.4, 228.5, 228.6, 228.7, 228.8, 228.9
-
Livré avec jeu de données
- false
-
Titre
-
Structure DXF GEOBAT-VD Version 2.1
-
Date (Création)
-
Livré avec jeu de données
- false
-
Titre
-
Correspondance DXF Geobat V2.1 - MD.01-MO-VD V1.2.6
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Date (Création)
-
Livré avec jeu de données
- false
-
Titre
-
Structure des données diffusées (shapefile)
-
Date (Création)
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Format de distribution
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DXF Geobat MD.01
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SHP
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Point de contact
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Taxes
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Ressource payante, voir https://viageo.ch/catalogue/donnee/9720
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
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Généralités sur la provenance
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Les données cadastrales sont acquises soit lors d´une nouvelle mensuration, soit par digitalisation des plans cadastraux existants.
Selon les exigences de la Confédération, les données NPCS sont cependant décrites selon le modèle de données du canton de Vaud (MD.01-MO-VD).
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
-
Identifiant des métadonnées
- 52abab73-b8d4-4897-b16a-797da27e385d
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
-
Utf8
Point de contact
Type de ressource
-
Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-08-28
Norme des métadonnées
-
Titre
-
GM03 2+
)))
