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Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS)
Les données cadastrales sont issues de la mensuration officielle (MO) et sont extraites de la base de données cadastrales officielle (BDCO). Elles comprennent l'ensemble des thèmes du modèle de données, dont notamment :
- les points cadastraux (points fixes, points limites et points de limite territoriale)
- les biens-fonds (propriété foncière : parcelles privées et domaine public)
- la couverture du sol (routes, chemins, bâtiments, murs, forêts, vignes, cours d'eau).
- les adresses de bâtiment
Les données NPCS résultent d'une numérisation simplifiée et provisoire du plan cadastral. Ces données ne comprennent pas les points de la couverture du sol et les points des objets divers. Elles font partie des produits dérivés de la mensuration officielle de moindre précision et fiabilité, sans caractère officiel. Elles seront remplacées à terme par des données officielles. Le plan graphique du registre foncier (RF) reste en vigueur et sa mise à jour se poursuit de façon traditionnelle.
Les données MO et NPCS sont commandables dans différents formats dans les produits ci-dessous :
- Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) aux formats DXF et SHAPEFILE : https://viageo.ch/md/52abab73-b8d4-4897-b16a-797da27e385d
- Cadastre - Mensuration officielle (MO) au format INTERLIS-VD : https://viageo.ch/md/1b08d18b-28bd-467b-8d79-dbf5a7861a24
- Cadastre - Mensuration officielle (MO) au format INTERLIS-CH : https://viageo.ch/md/c66b0364-78f4-43f0-bf6b-052b785ce4de
- Cadastre - Numérisation simplifiée (NPCS) au format INTERLIS-VD : https://viageo.ch/md/4067a952-6aa7-4b74-4933-2018ef26ec9c
- Cadastre - Numérisation simplifiée (NPCS) au format INTERLIS-CH : https://viageo.ch/md/ccabd452-c282-e654-69dd-794c13b112a6
Elles peuvent également être commandées dans plusieurs produits dérivés simplifiés :
- extrait simplifié avec courbes de niveau : https://viageo.ch/md/04ef1ce3-7f63-4049-9c0d-2ee056e6f5fe
- biens-fonds uniquement (parcelles et DDP) : https://viageo.ch/md/03d4716b-66af-f4d4-99a2-83406987ad32
- couverture du sol uniquement : https://viageo.ch/md/f0849da0-4820-5cb4-fda7-993ca3491b5a
Simple
- Date (Création)
- 1983-12-31
- État
- Continu
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
- Dénominateur
- 500
- Catégorie de thème
-
- E Planification et cadastre
Étendue
Étendue
- Description
-
Vaud
))
- Fréquence de mise à jour
- Hebdomadaire
- Remarque sur la mise à jour
-
La mise à jour comprend l'introduction de nouvelles données (nouveaux lots de mensuration ou de numérisation) et les données soumises à un système d'annonce (biens-fonds, bâtiments, points fixes). Les mises à jour des biens-fonds (parcelles) ne sont effectuées qu'après validation juridique par les registres fonciers.
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
-
Plus d'informations sont disponibles dans les normes techniques DCG (6000) : https://www.vd.ch/page/2021572
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Les conditions d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401: https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8000/8401.pdf
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- E2 Cadastre foncier
- Géodonnées de base
- true
- Identifiant Géodonnées de base
-
228.1, 228.10, 228.11, 228.12, 228.2, 228.3, 228.4, 228.5, 228.6, 228.7, 228.8, 228.9
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
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Guichet en ligne
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vd.batiment
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vd.surface_verte
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vd.surface_boisee
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vd.surface_sans_vegetation
Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) (vd.surface_sans_vegetation)
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Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) (vd.territoire_en_mouvement_permanent)
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vd.couvert_independant
Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) (vd.couvert_independant)
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vd.objet_divers_lineaire
Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) (vd.objet_divers_lineaire)
- Généralités sur la provenance
-
Les données cadastrales sont acquises soit lors d´une nouvelle mensuration, soit par digitalisation des plans cadastraux existants. Selon les exigences de la Confédération, les données NPCS sont cependant décrites selon le modèle de données du canton de Vaud (MD.01-MO-VD).
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 51308567-2678-4adc-bdb6-5564070b0439
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2025-08-27
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
