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Réseau électrique et multimédia
Réseau électrique Haute, Moyenne et Base Tension
Éclairage Public
Multimédia TvT Services SA
Simple
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Date (Création)
- 2013-07-01
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Date (Publication)
- 2021-12-01
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État
-
Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
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Dénominateur
- 250
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Catégorie de thème
-
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
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Description
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Chavannes-près-Renens
))
Étendue
Étendue
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Description
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Crissier
))
Étendue
Étendue
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Description
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Ecublens (VD)
))
Étendue
Étendue
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Description
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Renens (VD)
))
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Fréquence de mise à jour
-
Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Les utilisateurs des données du cadastre des lignes de SIE/TVT ou des plans établis à partir de ces dernières prennent connaissance du fait qu’ils s’appuient en général sur des données de mensuration officielles, pour lesquelles SIE/TVT ne peut offrir aucune garantie, notamment en termes d’exactitude, d’exhaustivité et d’actualité. Les données et les extraits de plans reflètent l’état actuel des connaissances de SIE/TVT au moment où elle s’est procuré les données. Les données et les extraits de plans ne donnent aucune information quant à la profondeur. La profondeur d’enfouissement d’une ligne doit donc être déterminée avec la plus grande précaution, en effectuant notamment des sondages.
Sauf dispositions légales impératives, SIE/TVT déclinent toute responsabilité quant aux dommages qui pourraient découler de l’utilisation des données et des extraits de plans. En particulier, SIE/TVT ne peut être tenu pour responsable des dommages découlant d’erreurs dans les données ou d’un état d’actualisation insuffisant des données de mensuration officielles sur lesquelles reposent ses données.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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L’accès aux données du cadastre de SIE/TVT et l’utilisation des données visualisées dans les plans de situation mis à disposition est limitée aux seules fins de renseignement sur l’existence et l’emplacement de lignes aériennes ou souterraines, dans le but de prévenir les dommages qui pourraient survenir sur ces lignes d’approvisionnement et d’autres infrastructures réseaux dans le cadre de travaux ou d’autres activités. Les données sont destinées uniquement aux personnes qui en ont besoin pour accomplir leurs tâches. En dehors de cette utilisation, les données ou les extraits de plans créés à partir de ces dernières par les utilisateurs ne peuvent être ni reproduits, ni publiés, ni transmis ou mis à la disposition de tiers sous quelque forme que ce soit sans l’accord écrit de SIE et TVT. Il est en outre interdit de modifier les données.
Confidentialité:
L’utilisateur s’engage à traiter de manière strictement confidentielle les données relatives à l’infrastructure réseau mises à sa disposition par le distributeur et prend acte du fait que ces informations peuvent tomber sous le coup du secret d’affaires protégé par des dispositions pénales.
Les utilisateurs des données du cadastre des lignes de SIE/TVT ou des plans établis à partir de ces dernières prennent connaissance du fait qu’ils s’appuient en général sur des données de mensuration officielles, pour lesquelles SIE/TVT ne peut offrir aucune garantie, notamment en termes d’exactitude, d’exhaustivité et d’actualité. Les données et les extraits de plans reflètent l’état actuel des connaissances de SIE/TVT au moment où elle s’est procuré les données. Les données et les extraits de plans ne donnent aucune information quant à la profondeur. La profondeur d’enfouissement d’une ligne doit donc être déterminée avec la plus grande précaution, en effectuant notamment des sondages.
Sauf dispositions légales impératives, SIE/TVT déclinent toute responsabilité quant aux dommages qui pourraient découler de l’utilisation des données et des extraits de plans. En particulier, SIE/TVT ne peut être tenu pour responsable des dommages découlant d’erreurs dans les données ou d’un état d’actualisation insuffisant des données de mensuration officielles sur lesquelles reposent ses données.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q1 Énergie
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Format de distribution
-
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DXF
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PDF
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 447bf1cb-0c2e-4199-8489-be01f4445855
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2023-06-23
Norme des métadonnées
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Titre
-
GM03 2+
),POLYGON((6.5916016250306%2046.538537586969,6.5916016250306%2046.584669438686,6.5629513294208%2046.584669438686,6.5629513294208%2046.538537586969,6.5916016250306%2046.538537586969)),POLYGON((6.5842401674267%2046.513742754555,6.5842401674267%2046.543585402461,6.5418780511542%2046.543585402461,6.5418780511542%2046.513742754555,6.5842401674267%2046.513742754555)),POLYGON((6.602127087972%2046.52335988952,6.602127087972%2046.546571382307,6.576966909975%2046.546571382307,6.576966909975%2046.52335988952,6.602127087972%2046.52335988952))))
