geocat.ch
Réseau communal d’assainissement des eaux
Cadastre du réseau (inter)communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405.
Simple
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Date (Création)
- 2024-10-31
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État
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Terminé
Point de contact
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
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Description
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Tolochenaz
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Tolochenaz.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Commune de Tolochenaz n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision des objets.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q2 Systèmes d’eau et de déchets
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Géodonnées de base
- true
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Identifiant Géodonnées de base
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129>A.1
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Niveau des géodonnées de base
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Fédéral
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Format de distribution
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DWG
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DXF
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GPKG
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PDF
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2024-11-07
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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