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Réseau communal d’assainissement des eaux
Cadastre du réseau (inter)communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405.
Simple
- Date (Creation)
- 2024-10-31
- Status
- Completed
Point of contact
- Topic category
-
- Q Utilities communication
Extent
Extent
- Description
-
Tolochenaz
))
- Maintenance and update frequency
- Continual
Resource constraints
- Use limitation
-
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Tolochenaz.
Resource constraints
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Commune de Tolochenaz n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision des objets.
- Language
- Français
- Subtopic Category
- Q2 Water and Waste Systems
- Basic Geodata
- true
- Basic Geodata ID
-
129>A.1
- Basic Geodata Legal Level
- Federal
- Distribution format
-
-
DWG
-
DXF
-
GPKG
-
PDF
-
Point of contact
- Fees
-
Ressource gratuite
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
- Reference system identifier
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
- Metadata identifier
- 3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b
- Language
- Français
- Character encoding
- UTF8
Point of contact
Type of resource
- Resource scope
- Dataset
- Name
-
Géodonnée
- Date info (Revision)
- 2024-11-07
Metadata standard
- Title
-
GM03 2+
)))
