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Plan des conduites du Chauffage à Distance de Begnins (BeCAD)
Situation géographique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour.
Simple
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Date (Création)
- 2023-07-17
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Date (Publication)
- 2023-08-01
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État
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Continu
Point de contact
Résolution spatiale
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Distance de résolution
- 50 cm
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
))
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Fréquence de mise à jour
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Mensuelle
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
- toute copie est exclusivement réservée aux collaborateurs de l'acquéreur.
- la copie d'un document n'est autorisée que dans la mesure où les informations sont indispensables pour effectuer des tâches attribuées à un collaborateur.
La SEIC et BeCAD demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Le droit suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et BeCAD décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q1 Énergie
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Format de distribution
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DXF
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GPKG
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PDF
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SHP
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 39652cc0-5a52-4b54-a518-be4e647283ae
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-11-05
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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