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Plan des conduites du Chauffage à Distance de Begnins (BeCAD)
Situation géographique des conduites souterraines comprenant les tubes acier aller et retour.
Simple
- Date (Creation)
- 2023-07-17
- Date (Publication)
- 2023-08-01
- Status
- On going
Point of contact
Spatial resolution
- Spatial resolution
- 50 cm
- Topic category
-
- Q Utilities communication
Extent
Extent
))
- Maintenance and update frequency
- Monthly
Resource constraints
- Use limitation
-
L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.
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La SEIC et BeCAD demeurent titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Le droit suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Resource constraints
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
La précision du tracé des installations CAD dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA et BeCAD décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
- Language
- Français
- Subtopic Category
- Q1 Energy
- Distribution format
-
-
DXF
-
GPKG
-
PDF
-
SHP
-
Point of contact
- Fees
-
Ressource gratuite
Digital transfer options
- OnLine resource
-
Fiche détaillée
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- OnLine resource
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
- Reference system identifier
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
- Metadata identifier
- 39652cc0-5a52-4b54-a518-be4e647283ae
- Language
- Français
- Character encoding
- UTF8
Point of contact
Type of resource
- Resource scope
- Dataset
- Name
-
Géodonnée
- Date info (Revision)
- 2025-11-05
Metadata standard
- Title
-
GM03 2+
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