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Cadastre - Mensuration officielle (MO) - Mensurations en cours

  • Français

Périmètres des mensurations en cours.

Simple

Date (Création)
2022-04-14
Ressource en ligne

État
Continu

Point de contact

Administration cantonale vaudoise - Pascal Berger Direction générale du territoire et du logement (DGTL)
Avenue de l'Université 5
Lausanne
1014
CH
Catégorie de thème
  • E Planification et cadastre

Étendue

Étendue

Description

Vaud

N
S
E
W




Fréquence de mise à jour
Comme nécessaire

Contraintes sur la ressource

Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes

Les conditions détaillées d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401 : https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8000/8401.pdf

Langue
Français
Catégorie de sous-thème
E2 Cadastre foncier

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

Fiche détaillée

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Ressource en ligne

Guichet en ligne

Consultation possible sur le guichet en ligne

Options de transfert numérique

Ressource en ligne

vd.mensuration_en_cours

Cadastre - Mensuration officielle (MO) - Mensurations en cours (vd.mensuration_en_cours)

Généralités sur la provenance

Périmètres en fonction des mensurations attribuées.

Nom du système de référence
MN95 - système suisse (CH1903+)

Metadata

Identifiant des métadonnées
3831d492-0c1f-48ee-953c-5195a24ec66e

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8

Point de contact

Administration cantonale vaudoise - Pascal Berger Direction générale du territoire et du logement (DGTL)
Avenue de l'Université 5
Lausanne
1014
CH

Type de ressource

Domaine d'application de la ressource
Jeu de données
Nom

Géodonnée

Informations de date (Révision)
2026-06-11

Norme des métadonnées

Titre

GM03 2+

 
 

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