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Plan d'entretien des cours d'eau et plans d'eau
Le Plan d'entretien des cours d'eau et plans d'eau comprend les trois couches géoréférencées suivantes :
- ActionsPonctuelles : Cette couche renseigne les actions ponctuelles au titre de police environnementale à effectuer dans le cadre des plans d’entretien des cours d’eau et plans d’eau.
- EntretienCourant_CoursEau : Cette couche décrit les tronçons de cours d’eau et renseigne les entretiens courants et périodiques à effectuer le long des cours d’eau dans le cadre des plans d’entretien des cours d’eau et plans d’eau.
- EntretienCourant_PlansEau : Cette couche décrit les plans d’eau et renseigne les entretiens courants et périodiques à effectuer autour des plans d’eau dans le cadre des plans d’entretien des cours d’eau et plans d’eau.
Cette géodonnée représente la géodonnées de base qui est mise à disposition des bureaux d’études mandatés par les communes pour mettre au point les plans d’entretien. Elle est également liée au cahier des charges des plans d’entretien
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2015-01-01
- Date (Publication)
- 2025-12-15
Contact pour la ressource
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Office de l'environnement
- Numéro direct
-
0324204800
Adresse
- Ville
-
St-Ursanne
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2882
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
- Nom de la rue
-
Chemin du Bel'Oiseau
- Numéro de la maison
-
12
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Point de contact
- Acronyme de l'organisation
-
ENV
- Fréquence de mise à jour
- Supérieur à 10 ans
- Nom du format
-
PostGIS Layer
- Version
-
-
- none
-
-
opendata.swiss
-
-
geocat.ch
-
-
eaux
-
-
GEMET
-
-
eaux (géographie)
-
- Limitation d'utilisation
-
1. Géodonnées accessibles au public (niveau A selon l'OGéo).
2. Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data).
3. Opendata BY: Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source.
4. Les conditions générales d'utilisation des géodonnées du Canton du Jura font foi ( https://geo.jura.ch/geodonnees/Conditions_utilisation_geodonnees.pdf).
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 50000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- I Hydrographie
- Description de l'environnement de travail
-
Liste des couches: env_06_33_plan_entretien_cours_eau_plans_eau_ligne, env_06_33_plan_entretien_cours_eau_plans_eau_point, env_06_33_plan_entretien_cours_eau_plans_eau_polygone
Étendue
- Description
-
Jura (JU)
- Exclusion
))
- Identifiant géographique
- JU
- Format (encodage)
-
-
Geopackage (ogc)
(
-
)
-
Geopackage (ogc)
(
-
)
- Ressource en ligne
- Guichet cartographique - Géoportail du canton du Jura ( CHTOPO:specialised-geoportal )
- Ressource en ligne
- Liste et commande de géodonnées - Télégéodata ( WWW:LINK )
- Ressource en ligne
- Accès aux données / fichiers de téléchargement ( WWW:DOWNLOAD-URL )
- Type de géométries des objets
- GEOMETRY
- Nombre d'objets géométriques
- 1311
- Nom du système de référence
- GCS_CH1903+
Métadonnées
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
-
Plan d'entretien des cours d'eau et plans d'eau
- Date des métadonnées
- 2025-12-17T01:17:11.179Z
- Nom du standard de métadonnées
-
GM03 2+
- Version du standard de métadonnées
-
1.0
Contact
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Office de l'environnement
- Numéro direct
-
0324204800
Adresse
- Ville
-
St-Ursanne
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2882
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
- Nom de la rue
-
Chemin du Bel'Oiseau
- Numéro de la maison
-
12
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Gestionnaire
- Acronyme de l'organisation
-
ENV
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi nationale
- Référence interne
-
RS 814.201
- Date (Publication)
- 1998-10-28
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi nationale
- Référence interne
-
RS 814.20
- Date (Publication)
- 1991-01-24
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 814.20
- Date (Publication)
- 2015-10-28
