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Raccordement des biens-fonds pour l'évacuation des eaux
Etat et conformité du raccordement des bien-fonds pour la gestion de l'évacuation des eaux.
Simple
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Date (Création)
- 2019-08-01
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Date (Publication)
- 2019-08-01
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État
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Terminé
Point de contact
Belmont-sur-Lausanne - Commune de Belmont-sur-Lausanne - Service technique
Route d'Arnier 2
Belmont-Lausanne
1092
CH
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
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Description
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Belmont-sur-Lausanne
N
S
E
W
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
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Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la commune de Belmont-sur-Lausanne.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées commune de Belmont-sur-Lausanne).
La rediffusion, sans autorisation préalable, des données est interdite (y compris sur internet).
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q2 Systèmes d’eau et de déchets
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
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Nom du système de référence
- MN03 - ancien système suisse (CH1903)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
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Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-07-18
Norme des métadonnées
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Titre
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GM03 2+
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