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PGEE_Plan général d'évacuation des eaux hors zone (PGHZ)
Le plan général d'évacuation hors zone (PGHZ) régit l’évacuation et le traitement des eaux hors du périmètre des égouts publics. Il localise les installations privées d'évacuation et de traitements des eaux usées ainsi que le type de bâtiments (habitat, industrie, exploitation agricole, etc.)
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2004-01-01
- Date (Publication)
- 2025-12-15
Contact pour la ressource
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Association Jurassienne des Communes
- Numéro direct
-
0324755655
Adresse
- Ville
-
Boncourt
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2926
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
-
secretariat@ajc-ju.ch
- Nom de la rue
-
Route de France
- Numéro de la maison
-
15
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Point de contact
- Fréquence de mise à jour
- A chaque modification ou nouveau projet
- Nom du format
-
PostGIS Layer
- Version
-
-
- none
-
-
opendata.swiss
-
-
geocat.ch
-
-
eaux
-
-
GEMET
-
-
eaux (géographie)
-
- Limitation d'utilisation
-
1. Géodonnées accessibles au public (niveau A selon l'OGéo).
2. Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data).
3. Opendata BY: Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source.
4. Les conditions générales d'utilisation des géodonnées du Canton du Jura font foi ( https://geo.jura.ch/geodonnees/Conditions_utilisation_geodonnees.pdf).
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 1000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- I Hydrographie
- Description de l'environnement de travail
-
Liste des couches: cad_cond_06_15_pghz_batiments, cad_cond_06_15_pghz_exploitation_agricole
Étendue
- Description
-
Jura (JU)
- Exclusion
))
- Identifiant géographique
- JU
- Format (encodage)
-
-
Geopackage (ogc)
(
-
)
-
Geopackage (ogc)
(
-
)
- Ressource en ligne
- Guichet cartographique - Géoportail du canton du Jura ( CHTOPO:specialised-geoportal )
- Ressource en ligne
- Liste et commande de géodonnées - Télégéodata ( WWW:LINK )
- Ressource en ligne
- Accès aux données / fichiers de téléchargement ( WWW:DOWNLOAD-URL )
- Type de géométries des objets
- MULTIPOINT
- Nombre d'objets géométriques
- 4567
- Nom du système de référence
- GCS_CH1903+
Métadonnées
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
-
PGEE_Plan général d'évacuation des eaux hors zone (PGHZ)
- Date des métadonnées
- 2025-12-17T01:16:10.902Z
- Nom du standard de métadonnées
-
GM03 2+
- Version du standard de métadonnées
-
1.0
Contact
Responsable
- Nom de l'organisation
-
Association Jurassienne des Communes
- Numéro direct
-
0324755655
Adresse
- Ville
-
Boncourt
- Incorporation administrative
-
République et canton du Jura
- Code postal
-
2926
- Pays
-
CH
- Adresse e-mail
-
secretariat@ajc-ju.ch
- Nom de la rue
-
Route de France
- Numéro de la maison
-
15
- Adresse Internet
- https://www.jura.ch ( WWW:LINK )
- Rôle
- Gestionnaire
Informations sur la législation
- Pays
- Suisse
- Type de législation
- Loi cantonale
- Référence interne
-
RSJU 215.341 art. 49
- Date (Publication)
- 2015-04-29
