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Zones d'affectation communales
Cadastre des zones d'affectation communales
Simple
- Date (Création)
- 2023-05-22
- État
- Terminé
Point de contact
Résolution spatiale
Fraction représentative
- Dénominateur
- 500
- Catégorie de thème
-
- E Planification et cadastre
Étendue
Étendue
- Description
-
Echandens
))
- Fréquence de mise à jour
- Continue
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
-
Le cadastre ne représente pas tous les objets et n’engage pas la responsabilité du fournisseur des données.
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Le plan d’affectation communal (PACom) révisé a été mis à l’enquête publique du 16 mai au 16 juin 2008 et mis en vigueur le 30 septembre 2009. Dès lors, sa réglementation doit également être prise en compte pour tous les projets.
Les géodonnées sont à utiliser uniquement dans le contexte / la raison de la demande indiqué(e) lors de la commande et elles seront détruites par vos soins. Toutes autres reproductions ou utilisations ne sont pas autorisées sans notre accord.
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- E1 Aménagement du territoire, développement spatial
- Géodonnées de base
- true
- Identifiant Géodonnées de base
-
73>B.1
- Niveau des géodonnées de base
- Fédéral
- Format de distribution
-
-
DWG
-
DXF
-
Point de contact
- Taxes
-
Ressource gratuite
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 132f4b7c-e34a-42fb-97ff-aaf827259cb2
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2023-05-25
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
