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Plan de repérage des canalisations électriques et téléréseau
Situation géographique des canalisations souterraines comprenant les armoires de distribution électrique et téléréseau, les stations électriques et les tracés.
Simple
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Date (Création)
- 2013-06-25
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État
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Continu
Point de contact
Résolution spatiale
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Distance de résolution
- 15 cm
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Catégorie de thème
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Q Utilitaires de communication
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Étendue
Étendue
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Description
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Begnins
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Coinsins
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Duillier
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Gland
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Luins
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Prangins
))
Étendue
Étendue
-
Description
-
Vich
))
Étendue
Étendue
-
Description
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Vinzel
))
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Fréquence de mise à jour
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Continue
Contraintes sur la ressource
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Limitation d'utilisation
-
L'acquéreur n'a le droit d'utiliser ces documents que pour ses propres besoins et n'est pas autorisé de les transmettre à des tiers.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
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La SEIC demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Le droit suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Nyon.
Contraintes sur la ressource
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Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions
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Autres contraintes
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La précision du tracé des installations électriques dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.
En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. SEIC SA décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
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Langue
- Français
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Catégorie de sous-thème
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Q1 Énergie
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Géodonnées de base
- true
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Identifiant Géodonnées de base
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92.1
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Format de distribution
-
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DXF
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GPKG
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PAPER
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PDF
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SHP
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Point de contact
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Taxes
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Ressource gratuite
Options de transfert numérique
-
Ressource en ligne
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Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
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Ressource en ligne
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Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
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Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Metadata
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Identifiant des métadonnées
- 0a35b229-4ed7-43ce-922c-0b9c50f831aa
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Langue
- Français
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Encodage de caractères
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Utf8
Point de contact
Type de ressource
-
Domaine d'application de la ressource
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Jeu de données
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Nom
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Géodonnée
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Informations de date (Révision)
- 2025-11-05
Norme des métadonnées
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Titre
-
GM03 2+
),POLYGON((6.2513935517474%2046.415305619123,6.2513935517474%2046.434081756138,6.2237124390038%2046.434081756138,6.2237124390038%2046.415305619123,6.2513935517474%2046.415305619123)),POLYGON((6.2471618995597%2046.396759961236,6.2471618995597%2046.421569936889,6.2131001888292%2046.421569936889,6.2131001888292%2046.396759961236,6.2471618995597%2046.396759961236)),POLYGON((6.296966427053%2046.395409574447,6.296966427053%2046.439532797502,6.2527587035338%2046.439532797502,6.2527587035338%2046.395409574447,6.296966427053%2046.395409574447)),POLYGON((6.2907923504864%2046.429534865275,6.2907923504864%2046.459020155002,6.2628996240526%2046.459020155002,6.2628996240526%2046.429534865275,6.2907923504864%2046.429534865275)),POLYGON((6.2782539303893%2046.386246467916,6.2782539303893%2046.416298916015,6.2365162519784%2046.416298916015,6.2365162519784%2046.386246467916,6.2782539303893%2046.386246467916)),POLYGON((6.2590329411242%2046.41350358959,6.2590329411242%2046.446405699277,6.2319687617459%2046.446405699277,6.2319687617459%2046.41350358959,6.2590329411242%2046.41350358959)),POLYGON((6.2869216823024%2046.440359290992,6.2869216823024%2046.460124046886,6.2675606831565%2046.460124046886,6.2675606831565%2046.440359290992,6.2869216823024%2046.440359290992))))
