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Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) - Thème Biens-fonds
Les données cadastrales sont issues de la mensuration officielle (MO). Ce produit comprend seulement les biens-fonds (parcelles et domaines publics) et les droits distincts et permanents (DDP). Ces données sont extraites de la base de données cadastrales officielle (BDCO).
Les données NPCS résultent d'une numérisation simplifiée et provisoire des biens-fonds du plan cadastral. Elles font partie des produits dérivés de la mensuration officielle de moindre précision et fiabilité sans caractère officiel et seront remplacées à terme par des données officielles.
Simple
- Date (Création)
- 2019-09-17
- État
- Continu
Point de contact
- Catégorie de thème
-
- E Planification et cadastre
Étendue
Étendue
- Description
-
Vaud
))
- Fréquence de mise à jour
- Hebdomadaire
- Remarque sur la mise à jour
-
La mise à jour comprend l'introduction de nouvelles données (nouveaux lots de mensuration ou de numérisation) et les données soumises à un système d'annonce (biens-fonds, bâtiments, points fixes). Les mises à jour des biens-fonds (parcelles) ne sont effectuées qu'après validation juridique par les registres fonciers.
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
-
Les arcs sont décomposés en segments au formats SIG.
Pour les modèles de données, veuillez vous référer aux parties sur les biens-fonds.
Spécifications techniques des extractions de données : https://www.vd.ch/page/2020939
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
-
Les conditions d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401: https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8000/8401.pdf
- Langue
- Français
- Catégorie de sous-thème
- E2 Cadastre foncier
- Géodonnées de base
- true
- Identifiant Géodonnées de base
-
228.4, 228.5
- Livré avec jeu de données
- false
- Titre
-
Structure des données diffusées (shapefile)
- Date (Création)
- Livré avec jeu de données
- false
- Titre
-
Structure DXF GEOBAT-VD Version 2.1
- Date (Création)
- Livré avec jeu de données
- false
- Titre
-
Correspondance DXF Geobat V2.1 - MD.01-MO-VD V1.2.6
- Date (Création)
- Format de distribution
-
-
DXF Geobat MD.01
-
SHP
-
Point de contact
- Taxes
-
Ressource payante, voir https://viageo.ch/catalogue/donnee/201326
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Fiche détaillée
Retrouvez toutes les informations sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Commande en ligne
Commande en ligne possible sur viageo.ch
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
Guichet en ligne
Consultation possible sur le guichet en ligne
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
vd.bien_fond
Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) - Thème Biens-fonds (vd.bien_fond)
Options de transfert numérique
- Ressource en ligne
-
vd.bien_fond_no
Cadastre - Mensuration officielle (MO) et Numérisation simplifiée (NPCS) - Thème Biens-fonds (vd.bien_fond_no)
- Généralités sur la provenance
-
Les données cadastrales sont acquises soit lors d´une nouvelle mensuration, soit par digitalisation des plans cadastraux existants.
Selon les exigences de la Confédération, les données NPCS sont cependant décrites selon le modèle de données du canton de Vaud (MD.01-MO-VD).
- Nom du système de référence
- MN95 - système suisse (CH1903+)
Métadonnées
- Identifiant des métadonnées
- 03d4716b-66af-f4d4-99a2-83406987ad32
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Point de contact
Type de ressource
- Domaine d'application de la ressource
- Jeu de données
- Nom
-
Géodonnée
- Informations de date (Révision)
- 2025-08-27
Norme des métadonnées
- Titre
-
GM03 2+
)))
